24 janvier 1975 • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1975
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (7)
- I/1. – ZAC de restructuration de la Place Thiers, opération Nancy-Mazagran : cession du terrain. • 1975
- I/2. – ZAC de restructuration de la Place Thiers : demande d'enquête. • 1975
- I/3. – Terrain de la Drague à Malzéville : cession d'une parcelle de terrain à M. Charette. • 1975
- II/1. – Remboursement des frais d'inscription aux agents communaux inscrits aux cours de l'association du centre universitaire de coopération économique et sociale (A.C.U.C.E.S.). • 1975
- III/1. – Convention avec le syndicat intercommunal scolaire pour l'utilisation des installations sportives municipales par les élèves du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Claude-le-Lorrain. • 1975
- IV/1. – Dénomination du stade de la Liberté : stade Alain-Convard. • 1975
- V/1. – Rémunération des conférenciers chargés des visites guidées au musée des Beaux-Arts. • 1975