18 décembre 1978 • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1978
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- S/1. – Désignation de 22 représentants nancéiens au conseil de District. • 1978
- S/2. – Garantie de 2 emprunts de 30 000 F. contractés auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le centre école régional de parachutisme Nancy-Lorraine et destinés au financement des travaux d'infrastructure d'hébergement du centre et à l'achat de matériel d'équipement. • 1978
- II/1. – Souscription volontaire pour l'opération feuilles d'or pour la place Stanislas. • 1978
- II/2. – Participation de la Ville dans les dépenses du syndicat Nancy-Ludres : transferts de crédits. • 1978
- II/3. – Admission en non valeur : cote irrécouvrables et dégrèvement de redevances. • 1978
- II/4. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978
- II/5. – Travaux d'investissement en régie par le centre technique municipal, régularisation comptable des opérations : mouvements d'ordre. • 1978
- III/1. – Approbation de l'annexe modificative n° 67 de la série des prix de la Ville de Nancy et de la nouvelle série menuiserie-charpente. • 1978
- III/2. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1979. • 1978
- IV/1. – Instance devant le Conseil d'État : affaire S.A. Giraudy. • 1978
- V/1. – Construction d'un foyer pour personnes âgées rue Gabriel Mouilleron : passation d'un contrat d'ingénierie et d'architecture. • 1978
- VI/1. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1978
- VI/2. – Indemnités pour travail dominical permanent aux personnels de surveillance et de gardiennage des musées contrôlés ou classés. • 1978
- VI/3. – Attribution d'une prime spéciale aux personnels techniques des services municipaux. • 1978
- VI/4. – Extension automatique aux assistantes sociales des communes des modifications de taux pour sujétions spéciales intervenant au profit des assistantes sociales des administrations de l'État. • 1978
- VI/5. – Suppression des emplois de chef de section et chef de section principal et création des nouveaux emplois d'adjoint technique chef et d'adjoint technique principal. • 1978
- VI/6. – Modification de l'effectif des chefs d'atelier. • 1978
- VI/7. – Modification de la situation des conducteurs-autos. • 1978
- VI/8. – Transformation d'un poste de receveur-placier en poste de receveur des halles marchés et abattoirs . • 1978
- VII/1. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1978