17 septembre 1979 • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1979
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (8)
- Délibération du conseil municipal sur le compte administratif. • 1979
- Délibération du conseil municipal concernant l'approbation du compte de gestion de M. Taberkane. • 1979
- Budget supplémentaire 1979. • 1979
- S/1. – Demande de subvention au conseil général pour l'acquisition de matériels sportifs destinés à équiper le nouveau stade d'athlétisme Raymond-Petit. • 1979
- I/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Lancien / Ville de Nancy. • 1979
- II/1. – Création d'un emploi de surveillant factotum pour le conservatoire. • 1979
- II/2. – Création de l'emploi de conservateur principal des cimetières. • 1979
- III/1. – Éclairage public des voiries communales, entretien systématique des installations y compris les illuminations et la signalisation commandées par Pulsadis, entretien et petits travaux neufs : avenant n° 2 au marché initial. • 1979