18 juillet 1988 • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1988
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (10)
- I/1. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1988
- I/2. – Admission en non valeur : produits irrécouvrables. • 1988
- I/3. – Encouragements aux sociétés culturelles : subventions. • 1988
- II/1. – Groupe scolaire Alfred-Mezières, aménagement des cours : mise en appel d'offre des travaux. • 1988
- II/2. – Manufacture des tabacs, bâtiment M, pôle Image, cage d'escalier : appel d'offres ouvert avec procédure d'urgence. • 1988
- II/3. – Cession à divers organismes et particuliers de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1988
- III/1. – Mission locale : convention de participation. • 1988
- IV/1. – Affaire Peyroux : recours en annulation de la révision du plan d'occupation des sols. • 1988
- V/1. – Exposition Émile Friant : mise en vente de 1500 affiches et de 900 catalogues. • 1988
- V/2. – Avenant n° 1 à la convention du programme local d'insertion des femmes (P.L.I.F.). • 1988