19 avril 1993 • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1993
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- VI-6. – Écoles Privées - Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'Association. • 1993
- VII-1. – Mise à disposition d'un salarié de l'ADUAN pour exercer les fonctions de directeur de Cabinet du Maire. • 1993
- VII-2. – Contrat du Responsable de la gestion des bâtiments administratifs communaux. • 1993
- VII-3. – Contrat du Directeur de la Communication. • 1993
- VII-4. – Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte du Service des Fêtes et de l'Animation. • 1993