23 septembre 1995 • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1995
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel - plomberie - Chauffage - année 1996. • 1995
- MT-4. – Mise en appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel de construction - année 1996. • 1995
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Mise à disposition de bennes ou conteneurs et évacuation de déchets 1996. • 1995
- MT-6. – Adjudication ouverte - Année 1996 - Fourniture de carburants. • 1995
- MT-7. – Marché négocié pour le transport des élèves des écoles St Pierre, Ory et Charles III durant la période scolaire 1995/1996. • 1995
- MT-8. – Locations par la Ville de Nancy de locaux 1, rue de la Ravinelle et 4 rue de Serre. • 1995
- ASSJ-1. – Convention Nancy Point Jeunes. • 1995
- AG-1. – Réseau câblé - Modification du plan de service. • 1995
- P-1. – Création d'un poste d'attaché contractuel chargé du conseil des jeunes. • 1995
- P-2. – Contrat du Directeur de la communication. • 1995
- P-3. – Logements de fonction. • 1995