25 mars 1996 • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1996
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- MT-14. – Commissions d'appels d'offres : Désignation des Membres. • 1996
- MT-15. – Contrat Ville de Nancy/S.B.O. RICOH - Location - entretien d'un photocopieur Service Imprimerie. • 1996
- ASS-1. – Ouvertures et fermetures de classes - Rentrée 96 - Demande d'avis. • 1996
- ASS-2. – Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du 1er degré - Demande de subventions à l'État. • 1996
- AC-1. – Zénith - Nancy : Contrat d'affermageVille de Nancy / Zénith S.A. - Avenant n° 1. • 1996
- AC-2. – Répartition des charges au Musée de Zoologie - avenant n°1 à la convention d'exploitation du 22 mai 1979 et au bail emphythéotique du 18 mars 1991. • 1996
- P-1. – Revalorisation de la rémunération contractuelle du régisseur son et de la chef couturière à l'Opéra. • 1996
- P-2. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès du Comité départemental pour l'Entraînement Physique dans le Monde Moderne 54 (CDEPMM 54). • 1996
- P-3. – Création d'un poste provisoire de directeur Général désigné de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1996