6 mai 1996 • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1996
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- MT-14. – Commissions d'appels d'offres : Désignation des Membres. • 1996
- MT-15. – Revalorisation du patrimoine de l'éclairage public - Remplacement de luminaires - Programme 1996 - Signature du marché. • 1996
- MT-16. – Restructuration de l'éclairage public - Fourniture de luminaires - Programme 1996 - Signature du marché. • 1996
- MT-17. – Écoles annexe Charles III maternelle, Ory primaire et Placieux primaire - Remplacement de croisées - Signature des marchés. • 1996
- AG-1. – Bail Ville de Nancy/GAIRE - Contrat de location pour le point public Saint-Pierre - 71, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny. • 1996
- AG-2. – Renouvellement du bail Ville de Nancy/UDAF - 38, rue Sainte Catherine. • 1996
- P-1. – Transfert de compétences à la Communauté urbaine. Conventions de mise à disposition de personnels auprès de la Communauté urbaine. • 1996