7 juillet 1998 • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1998
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (77)
- I-1. – Décision modificative n°1. • 1998
- I-2. – Logement d'insertion - Avenant n°1 à la convention du 23 octobre 1996 entre la Ville de Nancy et l'OPAC de Nancy relative à la réhabilitation de 13 logements sis 33/35 rue Charles III à Nancy. • 1998
- I-3. – Garantie d'un prêt de la Caisse des dépôts et consignations de 128.900 francs et versement d'un fonds de concours de 105.000 francs à la Société Présence Habitat pour la réhabilitation de 5 logements situés 14 rue Jeannot à Nancy. • 1998
- I-4. – Garantie d'un prêt de la Caisse des dépôts et consignations de 121.700 francs et versement d'un fonds de concours de 60.000 francs à la Société Présence Habitat pour l'acquisition et la réhabilitation de 3 logements situés 51 rue Kléber à Nancy. • 1998
- I-5. – Prêt sans intérêt de 48 000 francs consenti par les Houillères du Bassin de Lorraine pour la mise en conformité de la hauteur de la cheminée de la chaufferie au charbon du groupe scolaire Lafontaine. • 1998
- I-6. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1998
- II-1. – Cession à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) d'un volume de l'immeuble 9, place Mengin. • 1998
- II-2. – Quartier Charles III - requalification de l'îlot Drouot-St Nicolas - Convention entre la Ville de Nancy et l'EPML relative aux travaux d'aménagement des immeubles sis à Nancy 56 et 61, rue Saint Nicolas et à leur cession. • 1998
- II-3. – ZAC Provençal : dénomination du mail André Jeandin. • 1998
- II-4. – Avis de la Ville de Nancy concernant l'autorisation relative au système d'assainissement et à la mise aux normes du réseau d'assainissement et de la station d'épuration de la Communauté urbaine du Grand Nancy au titre de la Loi sur l'eau. • 1998
- II-5. – Fermeture, dépose et déclassement d'un tronçon de la ligne de chemin de fer de Champigneulles à Jarville compris entre la rue Henri Bazin et le pont sur le Canal de la Marne au Rhin à Nancy : avis de la Ville de Nancy. • 1998
- II-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998
- III-1. – Aménagement du secteur Nancy-Thermal : choix des organismes admis en seconde phase et approbation du cahier des charges. • 1998
- III-2. – Réalisation d'une maquette sur l'espace Meurthe Canal - Marché négocié. • 1998
- III-3. – Avenant n°2 à la convention du 1er juin 1995 avec l'OPAC pour l'extension de la salle Claude Deruet - Zac Provençal - Nancy. • 1998
- III-4. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - année scolaire 97/98 - appel d'offres ouvert - proposition d'avenant au lot n°4. • 1998
- III-5. – Aménagement de la Terrasse Vaudémont - Lot n°5 - Serrurerie - Résiliation du marché. • 1998
- III-6. – Arc de Triomphe Héré - travaux de restauration - avenants aux marchés de travaux. • 1998
- III-7. – Cession de matériels. • 1998
- III-8. – Demande de subvention pour la restauration du petit bassin et du monument funéraire du jardin du musée de l'École de Nancy. • 1998