21 décembre 1998 • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1998
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- X-2. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1998/1999. • 1998
- X-3. – Accueil périscolaire dans les écoles - Modification de tarifs - Année scolaire 1998/1999. • 1998
- X-4. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année scolaire 1998/1999. • 1998
- X-5. – Classes de découvertes - Modification de la redevance des familles - Année scolaire 1998/1999. • 1998
- X-6. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1998
- X-7. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998
- X-8. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1998