8 juillet 1999 • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1999
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- IX-2. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1999
- IX-3. – Attribution de subventions d'équipement à diverses Maisons des Jeunes et de la Culture. • 1999
- IX-4. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 1999
- IX-5. – Avenant à la convention Argent de poche – Intégration de la commune de Maxéville au dispositif. • 1999
- IX-6. – Demande de subvention pour l'opération 1,2,3, à vous de jouer. • 1999