18 février 2002 • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2002
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- V-10. – Rémunération et temps de travail des musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2002
- VI-1. – Parking Stanislas - Vaudémont - Modification de la formule d'indexation. • 2002
- VI-2. – Contrat de maintenance de l'ascenseur au parking Pichon. • 2002
- S. – Ouverture de crédit pour l'attribution d'une subvention au Sluc Nancy Cos Villers Hand Ball. • 2002