30 juin 2003 • 2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2003
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (64)
- VII-23. – Attribution de subventions pour les Opérations vacances. • 2003
- VII-24. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2003
- VII-25. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le soutien à la pratique sportive et à l'intégration des étudiants dans la cité. • 2003
- VII-26. – Versement de subvention avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2003