13 décembre 2004 • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2004
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- X-3. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2004
- X-4. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables Année 2004. • 2004
- X-5. – Tarifications 2005 des services municipaux. • 2004
- X-6. – Renouvellement de l'emploi contractuel du directeur du service communication. • 2004
- X-7. – Adaptation du régime indemnitaire - Filière technique. • 2004
- X-8. – Logement de fonction pour utilité de service. • 2004
- X-9. – Dérogation au repos dominical le 23 janvier 2005 - Entreprise France-Lanord et Bichaton. • 2004