21 mars 2005 • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2005
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- XIV-5. – Appel d'offres ouvert - Aménagement d'une Maison des Artistes - 101, avenue de Strasbourg. • 2005
- XIV-6. – Appel d'offres ouvert - Mairie de quartier Haussonville - Extension et création d'une maison de service public. • 2005
- XIV-7. – Appel d'offres ouvert - Réhabilitation du Marché central - travaux de rénovation de la halle. • 2005
- XIV-8. – Mise en appel d'offres ouvert - Nettoyage locaux municipaux. • 2005
- XIV-9. – Autorisation de signature de différents marchés. • 2005
- XV-1. – Renouvellement de l'emploi contractuel de chef de Projet - Contrat de Ville. • 2005
- XV-2. – Tarification spécifique appliquée temporairement dans les parkings des Trois-Maisons et Croix de bourgogne, réservée aux abonnés du Parc de Stationnement de la Manufacture. • 2005
- XV-3. – Dérogation au repos dominical le 03 avril 2005 - SOPRA GROUP. • 2005