7 novembre 2005 • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2005
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- XI-8. – Renouvellement de l'emploi contractuel de chef de projet - Contrat de Ville-Quartier Haussonville-Charles III. • 2005
- XI-9. – Recensement de la population 2006 - Indemnité des agents recenseurs. • 2005
- XI-10. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel des mandataires pour l'exercice 2004. • 2005
- XI-11. – Cession de remorques à des communes du Grand Nancy. • 2005
- XII-1. – Appel d'Offres ouvert pour l'entretien des espaces verts de la Ville de Nancy - Cité des Fleurs - Secteurs Beauregard et Haut-du-Lièvre. • 2005
- XII-2. – Appel d'offres ouvert. Travaux d'Entretien - Grosses Réparations et Travaux Neufs dans les propriétés communales. • 2005
- XII-3. – Appel d'offres ouvert. Maintenance des installations techniques dans les parkings de la Ville de Nancy - Exercice 2006. • 2005
- XII-4. – Autorisation de signature de divers marchés publics. • 2005