5 février 2007 • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2007
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- XI-1. – Prestations à la personne et aux familles - Facilité de paiement des usagers : affiliation au centre de remboursement du chèque emploi service universel (CRCESU). • 2007
- XI-2. – Adhésion à l'association Communication Publique. • 2007
- XI-3. – Versement de subventions d'équipement à l'association des amis de la basilique du Sacré Coeur et à l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2007
- XI-4. – Renouvellement de l'emploi contractuel d'accompagnateur Insertion Emploi. • 2007
- XI-5. – Avenant au contrat du responsable du protocole. • 2007
- XI-6. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'Amicale des municipaux. • 2007