4 juillet 2011 • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2011
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (5)
- I-1. – Réforme des collectivités territoriales - Schéma départemental de coopération intercommunale de Meurthe-et-Moselle - Avis sur le projet proposé par Monsieur le Préfet. • 2011
- II-2. – Événement Renaissance 2013 - Partenariat entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2011
- II-3. – Convention de partenariat entre l'association Art Détente et la Ville de Nancy. • 2011
- III-4. – Avenant n°1 - Révision du Contrat de Projets État-Région Lorraine. • 2011
- IV-5. – Porte Saint Georges - Études pour sa restauration partielle - Convention financière avec l'État - Demande de subvention au titre du fonds territorial d'investissement du Conseil général. • 2011