11 février 2013 • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2013
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- Rapport d'observation définitif de la Chambre régionale des Comptes sur la gestion de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy • 2013
- VII-37 . – Modification de la garantie de la Ville de Nancy à l'Office Public d'Habitat de Nancy pour le réaménagement de 12 prêts • 2013
- VIII-38 . – Convention avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle, dans le cadre de l'organisation des examens professionnels d'adjoint administratif de 1ère classe • 2013
- VIII-39 . – Appel d'offres ouvert : achat de fournitures et petit matériel de bureau - consommables informatiques • 2013
- VIII-40 . – Appel d'offres ouvert - Nettoyage des locaux municipaux : Bibliothèque, Ensemble Poirel' Médiathèque, Centre Technique Municipal' Théâtre Mon Désert, Fabrique site Alstom et divers locaux • 2013