26 mai 2014 • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2014
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- III-20 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2014
- IV-21. – Plan Climat Energie Territorial - Valorisation des certificats d'Economie d'Energie - Avenant n°2 à la Convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2014
- IV-22 . – Transfert de contrat d'amodiation au parking Verlaine • 2014
- V-23 . – Cession d'un local et de parts de propriété sis 2 rue du Docteur Schmitt à Nancy • 2014
- V-24 . – Quartier d'Haussonville - Cession gratuite à l'OPH de Nancy d'une parcelle cadastrée BR n°746 • 2014
- V-25 . – Attribution des primes de ravalement • 2014
- V-26 . – Nomination de commissaires à la Commission Intercommunale des Impôts Directs • 2014
- V-27 . – Elections municipales et européennes. Scrutins des 23 et 30 mars 2014 et du 25 mai 2014. Attribution gratuite de places de cinéma pour les présidents et assesseurs des bureaux de vote • 2014
- V-28 . – Renouvellement de l'emploi contractuel de Médiateur culturel' Directeur adjoint de l'Ensemble Poirel • 2014