23 janvier 2017 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2017
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- Rapport Développement Durable 2016 • 2017
- II-2. – Rapport d'Orientation Budgétaire 2017 • 2017
- II-3. – Confirmation de caution à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) de Meurthe et Moselle • 2017
- III-4. – Convention entre l'Etat et la Ville de Nancy relative à la sécurité publique • 2017
- IV-5. – Secteur Laverny Sud : lancement de la 2ème phase des travaux • 2017
- IV-6. – Renouvellement de la convention de prestations de services intégrés avec la Société Publique Locale "Grand Nancy Habitat" • 2017
- IV-7. – Avis sur la cession de 42 logements situés au 45-49 rue du Général Custines à Nancy appartenant à l'Office Métropolitain de l'habitat du Grand Nancy • 2017
- IV-8. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (P.I.G.) "Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy" • 2017
- IV-9. – Convention de partenariat avec ICN Junior Conseil - Versement d'une subvention • 2017
- IV-10. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy à l'Association Alexis Lorraine • 2017
- IV-11. – Attribution des primes de ravalement • 2017
- V-12. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques Jules Ferry, Tiercelins et Saint Georges • 2017
- V-13. – Extension des locaux de l'accueil périscolaire du groupe scolaire Saint Pierre - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle • 2017
- V-14. – Projet éducatif Nancéien - Convention de partenariat avec l'Université de Lorraine • 2017
- V-15. – Projets Nancy Jeunes : création du dispositif • 2017
- V-16. – Journée franco-allemande • 2017
- V-17. – Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy (ENSA) • 2017
- V-18. – Attribution d'une subvention à l'association Nancy-France-Pologne • 2017
- VI-19. – Opéra National de Lorraine - Avenant n°2 au contrat d'objectifs pluriannuels 2011-2015 • 2017
- VI-20. – Bibliothèques de Nancy - Création du dispositif "Ambassadeurs Culturels" • 2017