12 avril 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2021
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 33. – Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à l'examen de gestion de la Métropole du Grand Nancy • 2021
- 1. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2021
- 2. – Vote du budget primitif 2021 • 2021
- 3. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2021 • 2021
- 4. – Avance de trésorerie aux budgets annexes • 2021
- 5. – Attribution d'une subvention et d'une avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2021
- 6. – Programme Écoles d'Avenir • 2021
- 7. – Démarche pour la promotion de la qualité des opérations immobilières • 2021
- 8. – Nouveaux dispositifs de soutien aux artistes et acteurs culturels du territoire • 2021
- 9. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine - musée lorrain - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) • 2021
- 10. – Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et agissements sexistes • 2021
- 11. – musée lorrain : Partenariat avec le Musée Alsacien • 2021
- 12. – Musée des Beaux-Arts et Musée de l'Ecole de Nancy. Conventions de prêt d'oeuvres avec le Musée du Verre de Meisenthal. • 2021