• Casier sanitaire
• Collection de plans d'immeubles d'habitation

Rue Jacquard : immeubles n° 3, 17, 23, 24, 40, 42, 49 (1911-1975). Rue Jacques-Gruber : immeubles sans n°, 1, 3, 11, 16, 20, 24, 26, 28, 30, 31, 32, 34, 38, 40, 42, 44, 46, 47, 51 (1957-1996). Rue Jacquinot : immeubles n° 1, 2, 3, 4, 5, 6 (1906-1998). • 1906-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Casier sanitaire
• Collection de plans d'immeubles d'habitation

Rue Jacquinot : immeubles n° 7, 9, 10, 11, 11 bis, 15, 16, 20, 22, 24, 26, 27, 28, 29, 46, 55, 58, 61, 64. • 1907-1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Acquisitions
• Terrains

14, rue de la Foucotte, mise en alignement ; 47, 49, rue Jacquinot, mise en alignement ; 2,4, rue du Général-Duroc, aménagement de stationnement ; Angle de la rue d'Auxonne et du boulevard de Scarpone, aménagement du carrefour ; Angle des rues Mazagran et Stanislas, aménagement de la placette porte Stanislas ; Avenue Raymond-Pinchard. – Foyer de l'association lorraine d'aide aux grands handicapés (ALAGH) et résidence Le Hêtre-Pourpre, aménagement d'un passage ; Centre de loisirs de Fresse-sur-Moselle et 44, rue de Malzéville ; Rue Marcel-Brot, centre technique municipal ; Parc Charles-III et 18, 20, rue des Jardiniers ; Porte Stanislas, aménagement ; Quartier Donop, voies et espaces publics de la zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Quartier Pichon, aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Rue de Bonsecours et rue du Docteur-Louis-Michel ; Rue Louis-Braille, élargissement ; Rue de Serre, aménagement des abords de la porte Stanislas ; (22 actes notariés). • 1979-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Santé-environnement
• Hygiène de l'habitat et salubrité urbaine
• Casier sanitaire
• Dossiers d'enquête (par adresse)

Jacquard (rue) : n° 33, 38, 41, 43, 46-47, 50 (1936, 1954, 1960-1961, 1976, 1983-1985, 1988, 1990, 1992-1994) ; Jacques-Grüber (rue) : sans n°, n° (1-3), 9, 11, 13, 27 (1990-1993, 1995) ; Jacquinot (rue) : n° 10, 13, 15, 30, (43-45), 47 (1982, 1987, 1989, 1991-1992) ; Jamerai-Duval (rue) : n° 2, 5 (1914, 1984-1985) ; Jardiniers (rue des) : n° 8, 17, 23 bis, 33, 34 ter, (35-37), 50, 52, 78, 84 (1961, 1966, 1978, 1984-1995) ; Jean-Baptiste-Lulli (rue) : sans n°, n° 1 (1993-1994) ; Jean-Jaurès (boulevard) : n° 1, 5, 9-11, (10-12), 14, 28, 30, 32, 40-41, 47, 60 64, 72, 88, 94, 106, 112 (1936, 1956-1957, 1968, 1975, 1978, 1985-1994) ; Jean-Lamour (rue) : n° 3, 26, 29, 44 (1985-1986, 1989-1991, 1993-1994). • 1914-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 1993

PC 054 395 93 R 0367. – Adresse : 34 rue Jacquinot. Parcelle(s) : AM250. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 1998

PC 054 395 98 R 0012. – Adresse : 1 rue Jacquinot. Parcelle(s) : CK19. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2011

PC 054 395 11 R 0146. – Adresse : 62 rue Jacquinot. Parcelle(s) : AE134. – Objet : rénovation d'un bâtiment de logements. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2015

PC 054 395 15 R 0093. – Adresse : 1 rue Jacquinot. Parcelle (s) : CK19. – Objet : réhabilitation d'un bâtiment suite à un sinistre avec réalisation d'un abri de jardin. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2015

PC 054 395 15 R 0093 M01. – Adresse : 1 rue Jacquinot. Parcelle (s) : CK19. – Objet : réhabilitation d'un bâtiment suite à un sinistre avec réalisation d'un abri de jardin. • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Droit du sol
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif (par numéro d'ordre)

N° 47. – Angle des rues de Boudonville et Jacquinot, construction de logements : notes, rapports, plans, 1 photographie positive (tirage argentique, couleur). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Droit du sol
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif (par numéro d'ordre)

N° 172. – Rue Jacquinot et rue de Boudonville, polychromie de façades : correspondance. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Droit du sol
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif (par numéro d'ordre)

N° 357. – 3 rue Jacquot, réaménagement de l'ancien hôtel de gendarmerie : rapport. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Droit du sol
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif (par numéro d'ordre)

N° 451. – 1 rue Jacquinot, expropriation : note, permis de démolir, coupures de presse, 4 photographies positives (tirage argentique, couleur), correspondance. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier