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2. – Question du droits des pauvres. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21 décembre 1875 • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Vente à la criée : règlement. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Réquisitions de guerre. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Affaire Petit : appel. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Oriot (Charles), garçon de bureau à la mairie. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Frais de transports auxiliaires à l'armée du Rhin : crédit d'urgence. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Frais relatifs aux emprunts. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Demande de M. Pètre. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22 décembre 1875 • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Révision des listes électorales : réclamations. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Acquisition de terrains pour les rues des Tiercelins, Charles-III, des Glacis, pour le boulevard Lobau et pour la démolition de la Porte Saint-Jean. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Marché à la criée. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Subvention au directeur du Théâtre. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Hospices civils : budget de 1876. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Legs Jacquot : achat de rentes sur l'État. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16 janvier 1876 • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Élections sénatoriales : procès-verbal de l'élection d'un délégué et d'un suppléant. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21 janvier 1876 • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération