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Séances du 15 nivôse an II au 12 floréal an II (4 janvier 1794-1er mai 1794) : délibérations. • an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Séances du 13 floréal an II au 7 nivôse an III (2 mai 1794-27 décembre 1794) : délibérations. • an II-an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Séances du 7 nivôse an III au 28 ventôse an III (27 décembre 1794-18 mars 1795) : délibérations. • an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Registre • an VIII-an XII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Table alphabétique des matières • 1800-1803 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 19/2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération • table
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Table alphabétique des matières • an XII-1806 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 20/2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération • table
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Registre • an XIV-1813 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 21/1
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Table alphabétique des matières • an XIV-1813 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 21/2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération • table