• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

20. – École normale d'institutrices : désignation, comme école d'application, de la nouvelle école de filles de la rue du Ruisseau. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Tramways : navette de Malzéville. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Transfert du bureau d'octroi n° 21 : acquisition d'une parcelle de terrain sur le bureau de bienfaisance. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Transfert du bureau d'octroi n° 21 : crédit d'urgence et report de crédit. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Eau de Moselle, redevance : remboursement. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Eau de Moselle, dégrèvement : M.M. Husser et Rolin. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Eau de Moselle, dégrèvement : M. Harang, rue Saint-Georges n°59. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Eau de Moselle, dégrèvement : le bureau de bienfaisance. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Eau de Moselle, dégrèvement : M. Becker, pétitionnaire. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Eau de Moselle, dégrèvement. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Eau de Moselle, dégrèvement. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Dégrèvement de redevances d'eau de Moselle. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Eau de Moselle, redevance : remboursement. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Droits de voirie, dégrèvement : M. Thirion, pétitionnaire. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Sentier de Malzéville, droits de voirie : demande d'exonération de la compagnie générale électrique. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Enlèvement des ordures ménagères : remboursements de taxes. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Enlèvement des ordures ménagères : dégrèvements de taxes. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – École professionnelle Drouot : demande de bourse de demi-pensionnaire. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier