21 décembre 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 1. – Budget primitif de l'exercice 1924. • 1923
- 2. – Impositions extraordinaires : insuffisance de ressources ordinaires. • 1923
- 3. – Impositions extraordinaires : insuffisance de revenus. • 1923
- 4. – Impositions extraordinaires : réduction du nombre de centimes. • 1923
- 5. – Imposition extraordinaire : garantie à l'office public d'habitations à bon marché. • 1923
- 6. – Budget de la ville pour l'exercice 1924. • 1923
- 7. – Budget de la ville pour l'exercice 1924. • 1923
- 8. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1924. • 1923
- 9. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1924. • 1923
- 10. – Maison des orphelines : budget primitif de l'exercice 1924. • 1923
- 11. – Mont-de-Piété : budget primitif de l'exercice 1924. • 1923
- 12. – Legs Monsieux à l'œuvre du Bon Lait. • 1923
- 13. – Office public d'habitations à bon marché : budget additionnel de 1923. • 1923
- 14. – Enseignement technique : vote d'un crédit d'urgence. • 1923
- 15. – Côtes irrécouvrables. • 1923
- 16. – Reports de crédits. • 1923
- 17. – Succession Vautrin : vote d'un crédit d'urgence. • 1923
- 18. – Affectation de la succession Richard. • 1923
- 19. – Caisse des retraites : cotisations pour la durée afférente aux services militaires. • 1923
- 20. – École normale d'institutrices : désignation, comme école d'application, de la nouvelle école de filles de la rue du Ruisseau. • 1923