21 décembre 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 21. – Tramways : navette de Malzéville. • 1923
- 22. – Transfert du bureau d'octroi n° 21 : acquisition d'une parcelle de terrain sur le bureau de bienfaisance. • 1923
- 23. – Transfert du bureau d'octroi n° 21 : crédit d'urgence et report de crédit. • 1923
- 24. – Eau de Moselle, redevance : remboursement. • 1923
- 25. – Eau de Moselle, dégrèvement : M.M. Husser et Rolin. • 1923
- 26. – Eau de Moselle, dégrèvement : M. Harang, rue Saint-Georges n°59. • 1923
- 27. – Eau de Moselle, dégrèvement : le bureau de bienfaisance. • 1923
- 28. – Eau de Moselle, dégrèvement : M. Becker, pétitionnaire. • 1923
- 29. – Eau de Moselle, dégrèvement. • 1923
- 30. – Eau de Moselle, dégrèvement. • 1923
- 31. – Dégrèvement de redevances d'eau de Moselle. • 1923
- 32. – Eau de Moselle, redevance : remboursement. • 1923
- 33. – Droits de voirie, dégrèvement : M. Thirion, pétitionnaire. • 1923
- 34. – Sentier de Malzéville, droits de voirie : demande d'exonération de la compagnie générale électrique. • 1923
- 35. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1923
- 36. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1923
- 37. – Enlèvement des ordures ménagères : remboursements de taxes. • 1923
- 38. – Enlèvement des ordures ménagères : dégrèvements de taxes. • 1923
- 39. – École professionnelle Drouot : demande de bourse de demi-pensionnaire. • 1923
- 40. – Commission de surveillance du conservatoire de musique : renouvellement partiel. • 1923