7 décembre 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 1. – Hospices civils : révision du traitement du receveur. • 1923
- 2. – Maison des orphelines : révision du traitement du receveur. • 1923
- 3. – Abattoir et marché aux bestiaux : marché pour l'enlèvement du fumier et des matières de vidanges. • 1923
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Jasson. • 1923
- 5. – Octroi : renouvellement de l'abonnement corporatif des fabricants de vinaigre. • 1923
- 6. – Entreprise des pompes funèbres : prorogation de traité. • 1923
- 7. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1923
- 8. – Statut communal : personnel de la recette municipale. • 1923
- 9. – Office public d'habitations à bon marché : approbation de devis et ouverture de crédits. • 1923
- 10. – Compagnie de sapeurs-pompiers : traité de gré à gré. • 1923
- 11. – Marché de gré à gré. • 1923
- 12. – Lycée Henri-Poincaré, travaux : traité. • 1923
- 13. – Serres municipales, travaux de terrassement maçonnerie et ciment armé : traité. • 1923
- 14. – Ouverture du boulevard d'Alsace-Lorraine, entre l'avenue de la Garenne et la rue du Montet : fixation des alignements et du profil. • 1923
- 15. – Ouverture du boulevard d'Alsace-Lorraine, entre l'avenue de la Garenne et la rue du Montet : acquisition de terrain sur M. Nathan. • 1923
- 16. – Ouverture du boulevard d'Alsace-Lorraine, entre l'avenue de la Garenne et la rue du Montet : acquisition de terrain sur M.M. Bastien. • 1923
- 17. – Projet de pavage des rues macadamisées. • 1923
- 18. – Recherches de nouvelles eaux de sources. • 1923
- 19. – Bouches d'incendie : demande de la commune de Laxou. • 1923
- 20. – Eaux de Moselle : demande de la commune de Fléville. • 1923