7 décembre 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 21. – Crédits d'urgence : emploi d'une indemnité versée par l'État pour remplacement d'un candélabre place Stanislas. • 1923
- 22. – Construction des baraques de la foire : modification au traité passé avec M. Paul Fort, entrepreneur. • 1923
- 23. – Théâtre municipal, saison 1924-1925 : subvention de la ville. • 1923
- 24. – Règlement du prix Jacquot. • 1923
- 25. – Tramways : allocation supplémentaire au personnel masculin. • 1923
- 26. – Secours à Melle Georgette Gaie, fille d'un receveur d'octroi, récemment décédé. • 1923
- 27. – Frais de traitement dans un sanatorium : demande de participation de la ville. • 1923
- 28. – Lycée Henri-Poincaré, demande de subvention. • 1923
- 29. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention. • 1923
- 30. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention. • 1923
- 31. – École supérieure de commerce : demande de subvention. • 1923
- 32. – École supérieure de commerce : demande de subvention. • 1923
- 33. – Allocations militaires : soutiens de famille. • 1923