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III/2. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne, dossier de réalisation, concession par le District de l'agglomération nancéienne de l'opération à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : avis du conseil municipal. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III/3. – ZAC Croix-de-Bourgogne : échange de terrains entre la Ville de Nancy et la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Église Saint-Sébastien, restauration intérieure, approbation du projet, demande de transfert de subvention : passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monuments historiques. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Place Stanislas, restauration des grilles, des fontaines, programme 1981 : passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monuments historiques. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/5. – Étude trolleybus articulés bi-mode, aménagement urbain, convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et de la Ville de Nancy : avenant n°1. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/6. – Piscine de Gentilly, installation de déshumidification et de récupération d'énergie par pompe à chaleur : passation d'une convention avec M. Guyot, ingénieur à l'Institut des sciences de l'ingénieur ( ISIN) spécialisé en thermique. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/1. – Affaire El Beituni contre Festival mondial du théâtre et de la Ville de Nancy : instance judiciaire devant le tribunal d'instance de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – RIMMA, installation de combustion capable de consommer en une heure une quantité de combustible représentant en pouvoir calorifique inférieur plus de 8.000 thermies : avis du conseil municipal. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Construction par la société lorraine d'H.L.M. d'habitations à loyer modéré à usage locatif : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier de 2 opérations de construction. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 17 250 000 F. destiné à financer la réhabilitation de 577 logements au Haut-du-Lièvre et rue de la Colline. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/5. – Garantie d'un emprunt de 1 900 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M.de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la Caisse des prêts aux organismes d'H.L.M. pour financer l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble sis à Nancy place du Colonnel-Fabien destiné à usage de foyer-soleil de personnes âgées pour la vieille-ville. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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