• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 13 décembre 1982

III/4. – Modification de la grille indiciaire du surveillant factotum. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 décembre 1982

IV/1. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 décembre 1982

IV/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 décembre 1982

IV/3. – Contrat avec les productions DO-FA. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 décembre 1982

IV/4. – Installation de sèche-cheveux à la grande piscine de Nancy-Thermal : fixation du droit d'utilisation. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/5. – Modification des droits d'entrée au musée de Zoologie. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/6. – Fonctionnement des groupes d'aide psycho-pédagogiques. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/7. – Révision des tarifs de désinfection. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/8. – Stade Alain Convard : révision du tarif des douches. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 décembre 1982

IV/9. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy auprès de la fédération nationale des collectivités locales propriétaires d'abattoirs publics. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 décembre 1982

IV/10. – Augmentation des tarifs des redevances des halles et marchés. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 décembre 1982

IV/11. – Abattoirs : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 décembre 1982

IV/12. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3 février 1983 • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1983
• 3 février 1983

Service des finances, budget primitif 1983 : récapitulation générale du budget primitif 1983. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1983
• 3 février 1983

Vote des taux d'impositions applicables en 1983. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1983
• 3 février 1983

I/I. – Caisse de crédit municipal : avenant à la convention du 19 octobre 1981. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 février 1983

I - S/I bis. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur une délibération prise par le conseil d'administration de l'établissement et sur le budget primitif 1983. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 février 1983

I - S/0. – District de l'agglomération nancéienne : extension de compétences pour les réseaux de chaleur. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier