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I-14. – Révision du tarif d'une vaccination contre la fièvre jaune pratiquée au service santé - environnement de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Convention de quartier Saint-Pierre / René II / Bonsecours - Diagnostic social et urbain - Étude de réalisation d'une opération programme d'amélioration de l'habitat - Diagnostic social du secteur HLM René II. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6. – Dénomination de voies : rue Gustave-Eiffel, rue de la Bergamote, rue Dominique-Louis, rue Jean-Mihé, rue Laurent-Bonnevay, rue Jean-Monnet, rue des Trois-Christophe, place Jules-Verne, place Alain-Fournier, place Robert-Laverny, place Père-Brandicourt, square Georges-Brassens, chemin Faisant. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Requête en référé n° 92 1805 du 5/10/92 aux fins d'expertise des désordres affectant la propriété de M. et Mme Bourgatte domiciliés rue Jean Mermoz à Vandoeuvre. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Participation financière des familles aux activités péri-scolaires dans le cadre des contrats d'aménagement du temps de l'enfant. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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