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DU-2. – Adhésion à l'association Parkopolis - association des professionnels du stationnement urbain et de ses activités connexes. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-4. – Immeubles sis 53 avenue de Boufflers et 30 rue du Docteur Grandjean à Nancy - Baux emphytéotiques avec la SA Lorraine d'H.L.M. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-8. – Procédure de mise en demeure d'acquérir un immeuble sis sur un emplacement réservé du P.O.S. Acquisition par la Ville de Nancy sur l'indivision HAMPIAUX des immeubles 3 et 5 impasse du Caveau, situés sur l'emplacement réservé n°16 du P.O.S. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-9. – Appel d'offres restreint - Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables, prestations de formation et de systèmes de télécommunication pour l'année 1998 - Constitution de candidatures annuelles. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-11. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1997/1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales