Résultats 117901 à 117920 sur 133560

III-3. – Rénovation du marché central - Convention avec le Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat - Octroi de subvention. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 10
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Année de l'École de Nancy - Contrat de licence-type pour la fabrication des produits commerciaux dérivés labellisés École de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 10
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Nettoyage des locaux de la Médiathèque - nettoyage et lavages des vitres et des glaces des propriétés communales - avenants n°1 aux marchés. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 10
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-7. – Parc de stationnement SNCF : création d'un tarif pour véhicules utilitaires hors gabarit et assujettissement de la tarification à la taxe sur la valeur ajoutée. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 10
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-8. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 2, 3 et 4 juillet 1998, organisée par l'association les Vitrines de Nancy . • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 10
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-9. – Opérateur de télécommunications : redevance annuelle pour occupation du domaine public ou utilisation d'infrastructures existantes. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 10
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-2. – Appel d'offres ouvert - Réhabilitation ancienne École Michelet, 10 rue Dominique Louis - Aménagement de locaux pour les services techniques et espaces verts. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 10
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-3. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 1998 : équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 10
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales