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II-2. – Quartier Charles III - requalification de l'îlot Drouot-St Nicolas - Convention entre la Ville de Nancy et l'EPML relative aux travaux d'aménagement des immeubles sis à Nancy 56 et 61, rue Saint Nicolas et à leur cession. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-4. – Avis de la Ville de Nancy concernant l'autorisation relative au système d'assainissement et à la mise aux normes du réseau d'assainissement et de la station d'épuration de la Communauté urbaine du Grand Nancy au titre de la Loi sur l'eau. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Fermeture, dépose et déclassement d'un tronçon de la ligne de chemin de fer de Champigneulles à Jarville compris entre la rue Henri Bazin et le pont sur le Canal de la Marne au Rhin à Nancy : avis de la Ville de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Avenant n°2 à la convention du 1er juin 1995 avec l'OPAC pour l'extension de la salle Claude Deruet - Zac Provençal - Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - année scolaire 97/98 - appel d'offres ouvert - proposition d'avenant au lot n°4. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Demande de subvention pour la restauration du petit bassin et du monument funéraire du jardin du musée de l'École de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Convention Electricité de France et Ville de Nancy : enfouissement du réseau basse tension aérien - rue du Sergent Bobillot à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Réalisation du mur de soutènement le long du Bras Vert et création d'une voie nouvelle dans le prolongement de la rue de Château-Salins : lancement de l'appel d'offres ouvert par l'E.P.M.L. et approbation des pièces techniques et administratives. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Restructuration de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy - Lancement de l'appel d'offres ouvert par l'E.P.M.L. et approbation des pièces techniques et administratives. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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