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III-3. – Zone d'Aménagement Concerté de la Croix de Bourgogne : approbation de la note de conjoncture 2001. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2001 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2001. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2001 - Prorogation de la concession à Solorem jusqu'au 31.12.2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Cession de l'immeuble situé 10 -12 rue des Maréchaux à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Amélioration du fonctionnement du groupe scolaire Stanislas : acquisition foncière. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Cession gratuite par la Ville de Nancy au C.C.A.S. de l'immeuble sis 41 boulevard d'Austrasie. Extension du centre d'accueil et d'hébergement géré par l'A.R.S. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Friches urbaines - Démolition de plusieurs sites 4ème Contrat de Plan. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Avenant Temps des Villes au Contrat de Ville de l'Agglomération nancéienne. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Adhésion de la Ville de Nancy au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 850 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 80, avenue de Boufflers à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Avis sur cession par la SA d'HLM Présence Habitat d'un logement sis 398, avenue de la Libération à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Appel d'offres ouvert - Construction du Centre régional des musiques actuelles -Boulevard d'Austrasie à Nancy - Assistance à maîtrise d'ouvrage. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Appel d'offres ouvert Groupe Scolaire Saint-Pierre, Archives Municipales et Église Saint-Léon. Travaux d'entretien et travaux neufs en génie climatique. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Appel d'offres ouvert - Maison des jeunes et de la culture Lillebonne - Rue du Cheval Blanc à Nancy. Travaux confortatifs des façades et de l'escalier principal. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Désignation des membres commissions d'appels d'offres. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Gymnase Buffon Avenant n°1 au contrat de fourniture de chaleur avec Dalkia. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Gymnase André Martiny - Avenant n°1 au contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy-Energie. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Entretien des espaces verts des groupes scolaires et de différents secteurs de la Ville de Nancy - lot n° 2 - espaces verts - Avenant de transfert d'une partie du marché à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier