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Historique

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Séances du 27 juin 1975 au 24 octobre 1975 : délibérations. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 115

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 24 octobre 1975 au 25 mars 1976 : délibérations. • 1975-1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 116

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 25 mars 1976 au 24 septembre 1976 : délibérations. • 1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 117

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 7 octobre 1976 au 9 mai 1977 : délibérations. • 1976-1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 118

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 9 mai 1977 au 14 novembre 1977 : délibérations. • 1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 119

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 14 novembre 1977 au 22 mai 1978 : délibérations. • 1977-1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 120

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 22 mai 1978 au 13 novembre 1978 : délibérations. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 121

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 13 novembre 1978 au 14 mai 1979 : délibérations. • 1978-1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 122

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 25 juin 1979 au 12 novembre 1979 : délibérations. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 123

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 10 décembre 1979 au 21 avril 1980 : délibérations. • 1979-1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 21 avril 1980 au 17 novembre 1980 : délibérations. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 125

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 17 novembre 1980 au 4 mai 1981 : délibérations. • 1980-1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 126

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 17 juin 1981 au 23 novembre 1981 : délibérations. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 127

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 23 novembre 1981 au 3 mai 1982 : délibérations. • 1981-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 3 mai 1982 au 25 octobre 1982 : délibérations. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 22 novembre 1982 au 19 mars 1983 : délibérations. • 1982-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 130

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Administrations municipales provisoires • 1814-1848 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 24, 131

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération

Conseil municipal, séances du 15 janvier 1814 au 20 juillet 1814 : actes et arrêtés. • 1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 24

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération

Registre • 1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 24/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 24/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • table