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15. – Maison des orphelines : échange de parcelle de terrain situées sur le territoire de la commune de Hoéville. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Mont-de-Piété : compte administratif de l'exercice 1923 et budget additionnel de l'exercice 1924. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Abattoir et marché aux bestiaux : achat de paille. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Succession de M. Richard : demande de paiement à termes du prix de vente de l'immeuble 23 rue Grandville. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Cotes irrécouvrables. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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20. – Bibliothèque publique : legs de Mlle François de Neufchâteau : renonciation. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29 juillet 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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1. – Tramways : avenant à la convention des 8-18 janvier 1921. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thibaut, conducteur du service d'Architecture. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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3. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Ravaillé, veuve d'un ancien commis de l'octroi. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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4. – Liquidation de la pension de retraite de Mlle Busalb (Marcelle Renée), fille d'un ancien commis de la mairie. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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5. – Colonie scolaire de Gentilly : demande de subvention au ministère de l'Instruction publique. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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6. – Achat de matériel pour fêtes et cérémonies publiques. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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7. – Succession de M. Renauld. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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8. – Prolongement de la rue de Mon-Désert jusqu'au territoire de Laxou : cession gratuite d'une parcelle de terrain par Mme veuve Clostre. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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9. – Prolongement de la rue de Marsal : acquisition de terrain sur M. Léonce de Scitivaux. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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10. – Prolongement de la rue de Marsal : acquisition de terrain sur Mme Decker. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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11. – Vente de terrain parc de Saulrupt, boulevard d'Alsace-Lorraine à M. Chéry. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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12. – Vente de terrain parc de Saulrupt, angle des rues Maréchal-Oudinot et Maréchal-Gérard à M. Kling. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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13. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue Maréchal-Gérard à M. Gérard. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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