27 février 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- 1. – Tramways : projet de convention. • 1925
- 2. – Acceptation définitive du legs de Melle Helluy. • 1925
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ployart, commis principal à la mairie. • 1925
- 4. – Liquidation de retraite de Mme Soyer veuve d'un ancien secrétaire-comptable au service de la police. • 1925
- 5. – Hôtel place du Colonel Driant, n° 78 : bail des services de la reconstitution. • 1925
- 6. – Exercice 1924 : crédits supplémentaires. • 1925
- 7. – Cotes irrécouvrables. • 1925
- 8. – Gestion des immeubles donnés à la ville par Melle Renauld : homologation du compte de gestion. • 1925
- 9. – Réparations de dégâts causés par accidents à la voiture d'ambulance : vote d'un crédit d'urgence. • 1925
- 10. – Bibliothèque publique : marché pour fournitures. • 1925
- 11. – Bibliothèque publique : marché pour travaux. • 1925
- 12. – Instance devant le conseil de Préfecture : M. Cayette contre la ville. • 1925
- 13. – Agrandissement et amélioration du Marché aux Bestiaux et de l'abattoir : devis supplémentaire. • 1925
- 14. – École primaire supérieure de garçons : construction d'ateliers à l'ancien couvent de la Visitation. • 1925
- 15. – Cimetière du Sud : aménagement de carreaux. • 1925
- 16. – Règlement de mitoyenneté contre la Ville et M.Boucher. • 1925
- 17. – Règlement de mitoyenneté entre la Ville et M.Quesnel. • 1925
- 18. – Règlement de mitoyenneté contre la Ville et M.Drouin. • 1925
- 19. – Règlement de mitoyenneté entre la Ville et M.Bouret. • 1925
- 20. – Règlement de mitoyenneté contre la Ville et M.Blanchecotte. • 1925