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V-5. – Convention avec le centre social Beauregard - Avenants n°1 aux conventions avec les centres sociaux Jolibois et La Clairière (participation financière de la Ville). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-8. – Mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy - Convention avec l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-9. – Attribution de subventions aux associations sportives I) pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire II) pour la participation à l'animation sportive estivale et pendant les petits congés scolaires. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Renouvellement Urbain d'un montant de 3 704 511,12 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition des 2 immeubles Les Bouleaux quartier du Haut-du-Lièvre. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour l'octroi d'un prêt PLUS de 27 593,27 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'amélioration d'un logement sis 6, rue François Guinet à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant global de 166 108,45 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition amélioration de 6 logements s. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour l'obtention de deux prêts de type PLUS d'un montant global de 201 842,50 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération acquisitio. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-7. – Commissions municipales remplacement de deux conseillères. (Commission municipale cadre de vie et commission education temps de l'enfant) (Mme Creusot - Mme Ducloy-Linassi). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Grand Projet de Ville : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la réalisation d'une maquette du secteur du Plateau. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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