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XI-1. – Appel d'offres ouvert de travaux - Pavillon Alliot (Grand Hôtel de la Reine). Restauration des menuiseries, tranche unique : convention financière avec l'État. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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XI-2. – Palais Ducal - Restauration des couvertures et façades. Marché complémentaire au marché de couverture de l'entreprise LEBRAS Frères. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-2. – Avenant n°2 à la convention de concession relatif à l'aménagement et à l'exploitation de la librairie-boutique du musée des Beaux-Arts. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIII-1. – Renouvellement des commissions permanentes d'appel d'offres chargées d'attribuer les marchés publics et d'émettre un avis sur la passation d'avenant. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-2. – Avenant n°4 portant sur l'amélioration de la lisibilité et de la transparence du contrat de location et de maintenance des sanitaires publics. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-3. – Avenant n° 19 à la Convention de concession du stationnement sur voirie du 10 janvier 1974, mettant fin aux dispositions prévues pour la gestion des sites d'agents encaisseurs. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XV-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt complémentaire à la PALULOS de 81 140 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer le remplacement des menuiseries extérieures d'un bâtiment 2, rue Fr. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XV-8. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt locatif social de 3.062.400 euros destiné à financer la construction de 34 logements collectifs avenue du XXème Corps à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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