Résultats 20961 à 20980 sur 55344

47. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec l'Inspection académique pour une partie des locaux de l'école de Fontenoy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

48. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec la Direction régionale des Douanes pour l'immeuble communal au terre-plein Saint-Epvre. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

23. – Parking pour automobiles à l'emplacement du Bastion de Vaudémont : mise au concours pour le financement, la réalisation et l'exploitation du parking. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

29. – Vérification et réparations des sculptures de la façade et des tours de l'église Saint- Léon IX, approbation du projet : demande de subvention à l'État. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales