• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 3 juillet 2017

VIII-52. – Tarification des services municipaux • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 3 juillet 2017

IX-53. – Immeuble 1 rue Lyautey - Désaffectation et déclassement • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 3 juillet 2017

IX-54. – Ilot des Jardiniers - Acquisition sur l'EPFL • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 juillet 2017

IX-55. – Mise en conformité du calendrier du protocole foncier "Plan Collèges Nouvelles Générations" - avenant au protocole • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2017
• 3 juillet 2017

IX-56. – Indemnités de fonction des élus municipaux • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 juillet 2017

IX-57. – Détermination des ratios promus / promouvables 2017 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 juillet 2017

IX-58. – Adaptation du tableau des effectifs • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 juillet 2017

X-59. – Dénomination d'une place Simone Veil • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 3 avril 1928

3. – Examen d'une demande de M. le Président de la commission du cercle militaire des officiers de la garnison de Nancy. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 avril 1928

4. – Demande d'extension d'un dépôt de liquides inflammables rue Victor. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 avril 1928

5. – Repos hebdomadaire : demande dérogation pour l'année 1928. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 avril 1928

6. – Affaire Cher et Fruhinsholtz et Ville de Nancy. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 avril 1928

7. – Bureau de bienfaisance : mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 avril 1928

9. – École des Beaux-Arts : bourse de la fondation Coste. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 3 avril 1928

10. – Concession de sépultures. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 avril 1928

11. – Exposition de Nancy 1928 : demande de subvention. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 avril 1928

12. – Compagnie des Sapeurs-Pompiers, acquisition de matériel : demande de subvention. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 3 avril 1928

15. – Demande désaffection d'une somme provenant du boni de ravitaillement de la population pendant la guerre. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 avril 1928

17. – Monument de la Bataille de Nancy (1477) : demande du décret d'autorisation. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 3 avril 1928

18. – Achèvement du monument de la Bataille de Nancy (1477) : demande du président du comité. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier