3 juillet 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- 1. – Communication : Rapports de la Société d'Economie Mixte : "Solorem" et des Etablissements Publics Locaux : Sociétés Publiques Locales : "Grand Nancy Congrès et Evénements" et "Grand Nancy Habitat" • 2017
- 2. – Communication : Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2017
- II-3. – Non maintien en fonction d'un Adjoint au Maire • 2017
- III-4. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Education Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) pour l'année scolaire 2017-2018 • 2017
- III-5. – Participation aux frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy pour l'année scolaire 2016-2017 • 2017
- III-6. – Attribution d'une subvention au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement Nancy-Champenoux (CPIE) • 2017
- III-7. – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives dans les écoles élémentaires publiques de Nancy - Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2017
- III-8. – Attribution de subventions d'équipement - Conventions avec 6 clubs sportifs • 2017
- III-9. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2017 • 2017
- III-10. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2017
- III-11. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes jumelées • 2017
- III-12. – Accueil et envoi de jeunes dans le cadre du volontariat franco-allemand des territoires • 2017
- III-13. – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2017/2018 • 2017
- III-14. – Attribution d'une subvention à la Société européenne Coudenhove-Kalergi • 2017
- III-15. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2017
- IV-16. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : multimédias - demande de subvention européenne dans le cadre du Fonds Européen de DEveloppement Régional (FEDER) • 2017
- IV-17. – Palais des ducs de Lorraine-Musée Lorrain - Convention de coopération avec la Région Grand Est pour l'année 2017 • 2017
- IV-18. – Palais des Ducs de Lorraine - Musée lorrain et Musée des Beaux-Arts : Partenariats dans le cadre de l'exposition Lorrains sans Frontières. • 2017
- IV-19. – Musée des beaux-arts : Choix et lancement d,une délégation de service public (DSP) pour l,exploitation de la librairie du Musée des Beaux-Arts • 2017
- IV-20. – Nancy-Musées - Convention de partenariat avec le magasin Le Printemps • 2017