25 septembre 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- I-1. – Subvention exceptionnelle en soutien aux victimes de l'ouragan Irma survenu sur les îles Saint-Martin et Saint-Barthélémy • 2017
- II-2. – Communication sur la politique de la Ville en matière de Sécurité Publique • 2017
- II-3. – Rapport d'activité 2016 du Grand Nancy • 2017
- II-4. – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement • 2017
- II-5. – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets • 2017
- III-6. – Concertation relative aux rythmes scolaires et Projet Educatif Territorial 2017-2020 • 2017
- III-7. – Activités périscolaires - Conventions avec des clubs sportifs et des associations ainsi qu'avec l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2017-2018 • 2017
- III-8. – Lutte contre le gaspillage alimentaire dans les restaurants scolaires de la Ville de Nancy - Subvention de l'ADEME • 2017
- III-9. – Attribution d,une subvention à la coopérative d'une école pour l'organisation d'une classe de découvertes • 2017
- III-10. – Convention d'objectifs et de financement "Prestation de Service périscolaire et aide spécifique rythmes éducatifs avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle (2017-2020) • 2017
- III-11. – Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle pour le fonctionnement de l'Accueil collectif de mineurs extrascolaire • 2017
- III-12. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2017
- III-13. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2017 • 2017
- III-14. – Deuxième session des "Projets Nancy Jeunes" • 2017
- III-15. – Déplacement en Chine d'une délégation nancéienne en octobre 2017 • 2017
- III-16. – Attribution d'une subvention à l'Association des Chinois en Lorraine • 2017
- III-17. – Attribution d'une subvention exceptionnelle au Lycée Jeanne d'Arc • 2017
- IV-18. – Pépinière Culturelle et Créative - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage • 2017
- IV-19. – Convention pluriannuelle d,objectifs entre la Ville de Nancy, la Région Grand Est, l,Etat et le Théâtre de La Manufacture - Centre Dramatique National pour la période 2017-2019 • 2017
- IV-20. – Opéra National de Lorraine - Résidence permanente de l'Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy à la Salle Poirel. • 2017