25 septembre 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- V-41. – Gestion urbaine de proximité • 2017
- V-42. – 6ème P.L.H.D. arrêt du projet d'actualisation • 2017
- V-43. – Attribution des primes de ravalement • 2017
- VI-44. – Dépénalisation du stationnement payant - mise en oeuvre de la réforme et adaptation de la grille tarifaire • 2017
- VI-45. – Attribution d'un marché de prestations "entretien, maintenance et exploitation du stationnement sur voirie de la ville de Nancy" • 2017
- VI-46. – Conclusion d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) • 2017
- VI-47. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Lycée des Métiers Jean Prouvé • 2017
- VI-48. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et GRDF pour les jardins éphémères 2017 et 2018 • 2017
- VI-49. – Convention de partenariat entre l'Ecole de la 2e Chance de Lorraine et la Ville de Nancy - "Jardin éphémère 2017" • 2017
- VI-50. – Conventions de prestations entre la Métropole du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur le fondement de l'article L5215-27 du CGCT • 2017
- VI-51. – Convention de partenariat avec l'Union de Caisses - Centre de Médecine Préventive (UC-CMP) de Vandoeuvre les Nancy. Renouvellement de la convention • 2017
- VI-52. – Adhésion de la Ville de Nancy au dispositif d'appui en santé mentale de la Métropole du Grand Nancy • 2017
- VI-53. – Convention de partenariat dans le cadre du dispositif des "Midis de la Pep" • 2017
- VI-54. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 3ème phase. • 2017
- VII-55. – Désignation de représentants au sein de l'instance de concertation départementale réunie pour les médiations concernant les installations radioélectriques existantes ou projetées • 2017
- VII-56. – Informatique mutualisée : Convention de mutualisation de moyens informatiques • 2017
- VII-57. – Conception et réalisation des dispositifs audiovisuels et multimédia de médiation du futur Musée Lorrain - Lot n° 3 Production de contenus multimédia de type zoom sur une oeuvre et un dispositif spécifique - Avenant n° 1 • 2017
- VII-58. – Musée des Beaux-Arts - Librairie - Désignation des membres de la commission de délégation de service public • 2017
- VII-59. – Immeuble sis 51 à 55 rue de la Colline à NANCY - Cession de l'étage à l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2017
- VII-60. – Reversement de la quote-part de la subvention versée par le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP) au titre de la convention 2015 - 2017 au Centre Communal d' Action Sociale de Nancy pour l'année 2016 • 2017