6 novembre 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- I-1. – Fêtes de Saint Nicolas et spectacle de vidéo-projection des Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives, Demathieu Bard Immobilier et Demathieu Bard Construction • 2017
- I-2. – Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Festilight • 2017
- I-3. – Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'artiste Eddy La Gooyatsh et la Délégation de Meurthe et Moselle du Secours Catholique • 2017
- I-4. – Fêtes de Saint Nicolas et spectacle de vidéo-projection des Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'Université de Lorraine et l'association Erasmus Student Network de Nancy (ESN) • 2017
- I-5. – Les Fêtes de Saint Nicolas à Nancy - Contrat de sous cession de droits pour la réalisation de produits dérivés avec le Collectif Schlep et les partenaires de la ville • 2017
- I-6. – Les Fêtes de Saint Nicolas 2016 - Convention de partenariat entre Radio Nostalgie et la Ville de Nancy • 2017
- I-7. – Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Ligue Grand Est de Handball • 2017
- I-8. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy • 2017
- I-9. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de partenariat entre Philosophie Magazine et la Ville de Nancy • 2017
- I-10. – Association Nancy Voix du Monde - Convention de partenariat 2017/2018 au titre de l'organisation du Festival International de Chant Choral • 2017
- I-11. – Convention de mutualisation de moyens au sein du réseau Co-libris (2018- 2020) • 2017
- I-12. – Acquisition de 64 estampes de jeunesse de Claude Weisbuch - souscription publique • 2017
- I-13. – Contrat de cession de droits patrimoniaux sur les oeuvres d'art de Claude Weisbuch • 2017
- I-14. – Avenant n°1 à la convention Carte Jeunes Nancy Culture - Cinéma Kinepolis • 2017
- I-15. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2017
- I-16. – Salle Poirel - Attribution de subventions à des associations culturelles • 2017
- II-17. – Renouvellement de la convention portant création de la fondation abritée "Lotharingie" par la fondation du patrimoine • 2017
- II-18. – Avis sur la cession de 74 logements sur Nancy appartenant à Batigère Nord Est • 2017
- II-19. – Dérogations au repos dominical • 2017
- II-20. – Attribution des primes de ravalement • 2017