18 décembre 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- I-1. – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture ZAC Nancy Grand Coeur pour l'exercice 2016 • 2017
- I-2. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2016 • 2017
- I-3. – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - Note de Conjoncture ZAC du Plateau de Haye pour l'exercice 2016 • 2017
- I-4. – Note de conjoncture 2016 de la Convention Publique d'Aménagement ARTEM-Haussonville-Blandan • 2017
- I-5. – Rapports annuels du Contrat de ville 2015-2020 • 2017
- I-6. – Annexes du contrat de ville 2015-2020 - Annexe 1 Plan d,actions sur la prévention de la radicalisation - Annexe 2 Plan territorial de prévention et de lutte contre les discriminations (PTPLCD) • 2017
- I-7. – Engagement de la Ville de Nancy dans le programme CIVIGAZ • 2017
- I-8. – Attribution des primes de ravalement • 2017
- I-9. – Convention avec l'association des commerçants de la rue de la Faïencerie pour la pose et la dépose des plafonds de rue • 2017
- I-10. – Modalités de répartition des charges refacturées aux commerçants de divers marchés • 2017
- II-11. – Renouvellement des conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville de Nancy, les Maisons des jeunes et de la culture de Nancy et l'Union locale des MJC de Nancy • 2017
- II-12. – Attribution de subventions de compensation de charges à cinq associations sportives • 2017
- II-13. – Convention entre la Ville de Nancy et la Direction des Services Départementaux de l'Education nationale de Meurthe-et-Moselle concernant la mise à disposition d'accompagnants d'élèves en situation de handicap • 2017
- II-14. – Parcours d'éducation artistique et culturelle pour les écoles du Plateau - Convention de partenariat avec l'Académie de Nancy-Metz • 2017
- II-15. – Projet Educatif Nancéien - Conventions avec des clubs sportifs et avec l'Université de Lorraine pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles et dans les écoles élémentaires • 2017
- II-16. – Journée cinématographique au Caméo, Centenaire de la Grande Guerre • 2017
- II-17. – Attribution d'une subvention à l'Union Nationale des Anciens Combattants d'Indochine, des Théâtres d'opérations extérieures et d'Afrique du Nord (UNACITA) - Groupement de Meurthe-et-Moselle • 2017
- II-18. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales • 2017
- III-19. – Rénovation du Palais des Ducs de Lorraine ) Réalisation d,une fouille générale : recrutement d,un opérateur d,archéologie préventive ) Appel d,offres ouvert • 2017
- III-20. – Nancy-Musées : Transport des oeuvres - Accords-cadres à marchés subséquents - Attribution • 2017