18 décembre 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- VI-41. – Rectificatif de la Décision Modificative n°2 suite à une erreur matérielle • 2017
- VI-42. – Tarification des services municipaux • 2017
- VII-43. – Recensement de la population année 2018 - Recrutement des agents recenseurs • 2017
- VII-44. – Prestations d'affranchissement - Lancement d'un accord-cadre • 2017
- VII-45. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2017
- VII-46. – Mise en oeuvre du protocole Foncier entre le Département et la Ville : cession de l'emprise foncière du Collège Louis Armand • 2017
- VII-47. – Plateau de Haye - Cession d'une emprise foncière à l'Association Culturelle des Générations Franco-Maghrébines de France (parcelle AB 940p) • 2017
- VII-48. – Cession à la Métropole du Grand Nancy d'un ensemble foncier avenue du XXième Corps à Nancy • 2017
- VII-49. – Cession à la Métropole du Grand Nancy de la parcelle AB 618p sise avenue Pinchard à Nancy • 2017
- VII-50. – Cession à la Métropole du Grand Nancy de la parcelle AK 124 sise rue de Vandoeuvre à Villers-les-Nancy • 2017